Domaine de Castelnau de Bonnefond
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 [HRP]Bailliage et sénéchaussée

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Lancelote
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Lancelote


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MessageSujet: [HRP]Bailliage et sénéchaussée   [HRP]Bailliage et sénéchaussée EmptyMer 30 Aoû - 15:38

Bailliage et sénéchaussée


( Un article de Wikipédia, l'encyclopédie libre. )


En France, avant la Révolution française, un bailliage était une circonscription administrative, financière et judiciaire. C'était la même institution que la sénéchaussée.

Bailliage a succédé vers le XIIIe siècle à l'ancien français baillie, (latin médiéval : baillia), qui était une circonscription fiscale où s'exerçait le pouvoir d'un bailli, représentant des princes féodaux, comme le duc de Normandie. À partir de Philippe Auguste, chaque partie du domaine royal a été découpée en bailliages plus ou moins étendus.

Les bailliages, alors placés sous l'autorité d'un bailli, au sens politique du terme, étaient plutôt répandus dans la France du nord, tandis que les sénéchaussées, sous l'autorité d'un sénéchal, étaient plus nombreuses dans celles du midi, ces deux généralisations souffrant de nombreuses exceptions.

Le bailliage était a son tour subdivisé en prévôtés royales (avec à leur tête un prévôt nommé et payé par le bailli) ou en vicomtés comme en Normandie (avec un vicomte, fonctionnaire public parfois roturier).

La cour ou tribunal du bailliage était présidée par un lieutenant général du bailli. Elle jugeait en première instance certaines affaires criminelles ou dans lesquelles de membres de la noblesse étaient en cause, et en appel les sentences des juridictions inférieures.

Créées à la fin du XIIe siècle, ces institutions, qui étaient plusieurs centaines à la fin du XVIIIe siècle, n'avaient plus qu'un rôle judiciaire, ayant perdu de leur importance ancienne face aux gouvernements et surtout aux généralités et intendances.

Au XVIe siècle, quelques bailliages sont devenus des bailliages présidiaux, sous Henri II.

Actuellement, Jersey et Guernesey ont le statut politique de bailliages. Ce sont en fait deux états qui représentent la partie insulaire de l'ancien duché de Normandie, propriété de la couronne britannique .
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